Mentions légales

1- LA PROPRIÉTÉ

– Le présent site est la propriété de la société Pomkin , SARL, au capital de 5625 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre, sous le numéro 488 671 546- Le directeur et responsable de la publication du site web est Capucine STEINLEN.
Coordonnées de l’entreprise :
Siège social : 68 rue Royale – 92210 Saint Cloud
mail : csteinlen@pomkin.com
n° TVA : FR 09 488 671 546

2- HÉBERGEMENT DU SITE

– Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est la société Islay SAS : 129 rue de la porte jaune – 92380 Garches

3- INFORMATIONS D’ORDRE TECHNIQUE

– L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
– L’utilisateur reconnaît disposer des compétences et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
– L’utilisateur du site web www.pomkin.com reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
– Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.
– Par ailleurs, pour des raisons de maintenance, l’exploitant du site web pourra interrompre l’accès de son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

4- CONTENU DU SITE

– Les informations fournies par  Pomkin le sont à titre indicatif. Pomkin ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.
– En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
– Le contenu du site, la structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Pomkin.
– Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Pomkin est interdite et constituerait une contrefaçon.

5- LA MARQUE

– La marque de Pomkin et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques déposées.
– Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l’autorisation expresse de Pomkin est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

6- LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

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– Pomkin a déclaré à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) la collecte et le traitement des données à caractère personnel effectué sur le site Internet  www.pomkin.com
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7- AUTORISATION DE REPRODUCTION DE CONTENU

– Pour toute information et demande de reproduction d’un contenu paru sur le site www.pomkin.com quel qu’en soit le support, l’utilisateur est invité à adresser sa demande par courrier à  Pomkin – 68 rue Royale – 92210 Saint Cloud, ou par mail à l’adresse : smile@pomkin.com

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